Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOSANTE RESEAU
/
Tom health
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tom health
STUDIOSANTE RESEAU, SAS
M. GERALD VIGNAL

Numéro de dépôt :
4097237
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
Tom health de STUDIOSANTE RESEAU

Présentation de la marque Tom health

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOSANTE RESEAU et monsieur GERALD VIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tom health » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIOSANTE RESEAU domicilié(e) BATIMENT C, 5 CHEMIN DU JUBIN - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur GERALD VIGNAL domicilié(e) 7 PLACE DE L'EGLISE - 69480 - MORANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERALD VIGNAL domicilié(e) 7 PLACE DE L'EGLISE - 69480 - MORANCE - France.

La marque Tom health a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom health est expirée depuis le 12 juin 2024.

STUDIOSANTE RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : scout-i care , OLUDD , SUITE DE SOINS , scout-i.clinic , scout-i , STUDIOSANTE RESEAU


STUDIOSANTE RESEAU, SAS - BATIMENT C, 5 CHEMIN DU JUBIN - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 5

M. GERALD VIGNAL - 7 PLACE DE L'EGLISE - 69480 - MORANCE - France


M. GERALD VIGNAL - 7 PLACE DE L'EGLISE - 69480 - MORANCE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matériel pour pansements ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.